CGV

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Conditions générales de Miele SA (Suisse)

1. Généralités
Miele effectue des livraisons et fournit des prestations en Suisse sur la base des présentes conditions générales (CG). Les CG de l’acheteur ne sont pas applicables, même si ce dernier y renvoie. Tout amendement ou modification des présentes CG requiert la forme écrite.

2. Conclusion du contrat
Votre commande constitue une offre adressée à Miele en vue de la conclusion d’un contrat de vente. Le contrat de vente ne prend effet qu’à l’expédition des produits commandés à votre intention, à l’acceptation expresse ou à la fourniture de la prestation par Miele. Miele livre exclusivement à des personnes physiques ou morales.

3. Livraison, prix
Sont valables les prix affichés en francs suisses (CHF) au moment de la commande. Tous les prix s’entendent TVA comprise, frais d’envoi éventuels en sus. Pour tous les appareils, la taxe anticipée de recyclage en fonction du poids (TAR), TVA incluse, est perçue. L’élimination est facturée séparément si elle n’est pas déjà couverte par la TAR. Les commandes et livraisons sont en principe effectuées en Suisse et dans la Principauté du Liechtenstein. La livraison s’effectue dans la limite des stocks disponibles depuis notre entrepôt en Suisse.

4. Frais d’expédition, délais de livraison
Miele se réserve expressément la possibilité de majorer les prix pour des livraisons, prestations complémentaires ou livraisons à terme et express. Les frais supplémentaires sont indiqués séparément sur la confirmation de commande. Tous les coûts des prestataires tiers (p. ex. La Poste) sont facturés à l’acheteur.
Miele met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison convenus. Le non-respect des dates et délais de livraison ne donne pas le droit de prétendre à un dédommagement ou d’annuler la commande.

5. Conditions de paiement
Sauf accord contraire, la facture est payable à 30 jours sans escompte. Le paiement doit s’effectuer exclusivement au moyen d’un virement bancaire ou postal, ou d’une carte de crédit ou de débit. En cas de non-respect du délai de paiement convenu, l’acheteur est redevable d’un intérêt moratoire de 8% à compter de l’échéance, sans autre rappel. Les frais de rappel et de recouvrement éventuels doivent être remboursés à Miele par l’acheteur.
L’imputation de prétentions en retour est interdite, sauf si elles ont été reconnues et acceptées par Miele ou constatées par un tribunal.

6. Réserve de propriété
Miele reste propriétaire de la marchandise livrée jusqu’à son paiement complet. L’acheteur autorise Miele à procéder à l’inscription de la propriété dans le registre officiel et à remplir toutes les formalités correspondantes.

7. Transfert des profits et risques
La jouissance et les risques sont transférés de l’entrepôt de Miele à l’acheteur au moment du départ de la livraison.

8. Retours
Miele accorde à ses clients finaux un droit d’échange de 10 jours après réception de la marchandise. Le délai de 10 jours commence le jour de la première livraison par la Poste (également en cas d’absence – mandat postal). Un échange ne sera accepté que s’il a été notifié et confirmé par le service après-vente de Miele dans le délai de 10 jours. 
Si un appareil est échangé, commandé par erreur ou si le client se rétracte de l’achat sans faute de la part de Miele, Miele se réserve le droit de ne pas créditer le montant total facturé mais de facturer au client une partie du prix facturé. Cette réduction de crédit comprend les frais supplémentaires encourus par Miele pour le traitement des retours (transport, entreposage, manutention, revente, etc.) et la perte de valeur (réparations, matériaux manquants, emballage, etc.).

9. Garantie
Miele garantit la livraison de produits en parfait état. En cas de recours à la garantie, Miele est uniquement tenue de remplacer l’article livré. Si Miele n’est pas en mesure ou n’est pas prête à échanger l’article ou si, pour des raisons dont Miele n’est pas responsable, l’échange ne peut avoir lieu que dans des délais ne pouvant être considérés comme raisonnables ou n’est pas possible pour d’autres raisons, le client a le droit de se départir du contrat ou d’exiger une réduction adéquate du prix d’achat. En cas de résiliation du contrat, les prestations réciproques doivent être remboursées.
Le délai de garantie convenu sur la confirmation de commande s’applique. Les réclamations peuvent uniquement être prises en compte si elles sont formulées par écrit et en détail dans un délai de 14 jours suivant la livraison de la marchandise ou la constatation des vices cachés. La garantie s’éteint si l’acheteur ou un tiers a effectué des interventions ou des réparations sur les objets livrés.

10. Dommages et intérêts
Toute prétention à des dommages et intérêts à l’égard de Miele, quel qu’en soit le fondement juridique, est exclue. Cette clause ne s’applique pas aux prétentions du fait de la responsabilité liée aux produits ni de la responsabilité suite à une négligence grave. Dans ce cas, la responsabilité est régie par les dispositions légales.

11. Droit applicable et for
La relation juridique entre Miele et l’acheteur est régie exclusivement par le droit suisse. Pour tous les litiges découlant de la relation contractuelle entre Miele et l’acheteur, le for est au tribunal ordinaire du domicile de Miele à Spreitenbach (AG).
 

Réglementations supplémentaires

Conditions générales de contrat pour les événements Miele

Dispositions générales

1. Miele propose des cours de cuisine et des événements pour toutes les personnes intéressées. Ces cours avec conférenciers, organisés dans plusieurs localités, abordent des thèmes divers et variés. La durée et le nombre de participants varient en fonction de l’événement. Le nombre de participants est indiqué dans le descriptif de chaque événement.

2. L'inscription se fait en ligne sur le site Internet de Miele. Toute inscription reçue par Miele présente un caractère obligatoire et engage le participant à payer les frais de participation avant la date de l'événement.

3. Les frais de participation sont indiqués dans le calendrier des événements. Les frais de participation doivent être payés avant le début de l'événement par virement ou par carte de crédit. Les prix sont susceptibles d'être modifiés et s'entendent toutes taxes comprises. Les factures sont payables sans déduction dès leur réception. En cas de retard de paiement, nous appliquons les frais de rappel et de recouvrement ainsi que les intérêts bancaires pratiqués usuellement. En cas de virement depuis l'étranger, les frais sont à la charge du destinataire de la facture.

4. Annulation gratuite de l’inscription jusqu’à 3 jours avant l’événement. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation 1 à 2 jours avant l’événement ou en cas d’absence. En cas d'annulation de la part de Miele pour cause de maladie, pour des raisons organisationnelles ou si le nombre de participants est insuffisant, les participants seront prévenus immédiatement et une nouvelle date sera, si possible, fixée.

5. Le règlement intérieur du lieu où se déroule l'événement s'applique. Il est interdit de fumer dans les locaux. Les consignes de sécurité du personnel doivent être respectées (par ex. système d'alarme).

6. En s'inscrivant à l'événement, les participants donnent leur accord pour que les photos prises dans le cadre de l'événement et sur lesquelles ils apparaissent soient utilisées à des fins de promotion des événements de Miele (sur le site Internet, dans des programmes et sur des affiches). Cet accord est valable pour une durée illimitée. Au début de l'événement, les participants sont invités à s'exprimer expressément s'ils ne souhaitent pas donner leur accord. Si le participant n'émet aucune objection, son accord est considéré comme tacite. Le participant renonce ainsi à l'exception de son droit à l'image.

7. Les droits sur ces événements sont détenus par Miele. Les documents fournis dans le cadre de nos événements sont la propriété intellectuelle de la société Miele et uniquement mis à la disposition individuelle des personnes ayant participé à l'événement. La diffusion et l'utilisation de ces supports, en dehors du cadre de l'événement et même dans un cadre interne à l'entreprise, requièrent une autorisation écrite préalable.

8. Traitement des données personnelles : conformément aux dispositions de la loi sur la protection des données (LPD), les participants sont explicitement avertis que, pour l'exécution du contrat respectif, Miele enregistre leurs données (par ex. nom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone et de fax) sur un support de données à des fins de traitement assisté par système automatisé (comptabilité, programme de fidélité) et traitées au sens de l'art. 4, alinéa 3 de la LPD. Miele ne transmet ces données à des entreprises du groupe que si cela est strictement nécessaire à l'exécution de la commande. Miele ne traite ou ne transmet pas les données du consommateur au-delà de ce cadre. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur Internet.

9. En cas de litiges, les parties reconnaissent les tribunaux ordinaires du siège de Miele à Spreitenbach (Canton d'Argovie) comme juridiction compétente. En acceptant notre offre, le client déclare accepter pleinement ces conditions, dans la mesure où aucune autre disposition n'a été expressément convenue par écrit.
 

Conditions de la Garantie Plus Box

Termes de conditions de la Garantie Plus Box

I. Durée et début des prestations de la Garantie Plus Box pour aspirateur
a) Miele Suisse assure une garantie de deux ans à partir de la date d’achat. Avec l’acquisition du box HyClean tranquillité pour aspirateur, Miele Suisse assure directement après la garantie pour les réparations pour une durée de 3 ans supplémentaires.
b) Une réparation de l’appareil ainsi que prestations d’échange ne donnent pas droit à une prolongation du contrat.

II. Conditions
a) L’appareil a été retiré auprès d’un revendeur autorisé Suisse ou directement auprès de Miele Suisse, un pays membre de l’EU ou Norvège.
b) Le contrat de la Garantie Plus Box est uniquement valable pour un aspirateur Miele et n’est pas valable pour quelque autre appareil.
c) L’annonce et la demande de la Garantie Plus Box pour aspirateur doit être effectuée pendant la durée de garantie de deux ans.
d) Les prestations de la Garantie Plus Box pour aspirateur sont appliquées uniquement en Suisse, l’EU et la Norvège.
e) Lors d’utilisation de sacs à poussière qui ne sont pas originaux (Tampon « Original Miele » sur le sac) les prestations de réparation tombent.
f) En cas de réparation, la quittance d’achat ainsi que le contrat de la Garantie Plus Box pour aspirateur doivent être présentés.
g) L’aspirateur pour lequel de la Garantie Plus Box pour aspirateur est appliqué est destiné à une utilisation domestique uniquement.

III. Contenu et cadre de la Garantie Plus Box pour aspirateur
a) Les défectuosités de l’appareil sont réparées dans un laps de temps raisonnable et gratuitement soit par réparation ou échange de la pièce endommagée. Les prestations nécessaires comme transport, trajet, temps de travail et coût des pièces sont pris en charge par Miele Suisse. Les pièces ou appareils échangés sont propriété de Miele Suisse. En cas de service, votre aspirateur est déposé chez votre revendeur ou peut aussi comme alternative être annoncé au no. De téléphone 0848 848 048.
b) Les prestations dans le cadre de la Garantie Plus Box pour aspirateur ne peuvent être effectuées que par le service après-vente Miele.
c) Si la réparation est trop couteuse ou voir impossible, Miele Suisse se réserve le droit au lieu de la réparation, de fournir un appareil équivalent ou rembourser la valeur temporelle de l’appareil. Si la valeur temporelle est restituée, la Garantie Plus Box pour aspirateur est annulé. Si l’appareil est remplacé, le temps restant du contrat de la Garantie Plus Box pour aspirateur est reporté sur l’appareil de remplacement.
d) La Garantie Plus Box pour aspirateur ne contient pas d’autres dédommagements.
e) La livraison de matériel d’utilisation, d’entretien ou accessoires n’est pas compris dans le contrat.

IV. Restrictions de la Garantie Plus Box pour aspirateur
La Garantie Plus Box pour aspirateur ne couvre pas les pannes et défectuosités dont l’origine est due aux points suivants:
a) Utilisation inapropriée ou causes de panne causées par ex par l’utilisation de sacs non originaux sans la description « original Miele », corps étrangers, pièces non originales, aspiration de liquides, poussière de chantier ou de cartouche toner.
b) Spécifications déviantes d’un appareil acheté dans un pays de l’EU ou la Norvège, et ce ne permettant qu’une utilisation partielle ou nulle.
c) Effets extérieurs comme dégâts de transport, défectuosité suite à un coup ou une chute, dégâts dus au intempéries ou autres phénomène naturel.
d) Réparations ou modifications effectuées par personne externe au service Miele autorisé.
e) Le changement de pièces non originales Miele ainsi que accessoires non autorisés Miele.
f) Défectuosités sur accessoires qui ne sont pas de série.
g) Défectuosités sur pièces s’usant naturellement comme par ex. accus et/ou piles ainsi que lampes défectueuses.
h) Variations de courant sortant des tolérances permises par le constructeur.
i) Travaux d’entretien et de nettoyage selon mode d’emploi non effectués.
j) Utilisation inapropriée ou industrielle.

V. Protection des données
Les données se référant à des personnes sont utilisées uniquement pour le traitement des ordres en tenant compte des règles concernant la protection des données.

VI. Droit de retrait lors d’une demande online de la Garantie Plus Box pour aspirateur
La demande de contrat peut être retirée par écrit (par ex. Lettre, e-mail) sans donner de raison dans les deux semaines. La période commence à reception de ce contrat. Pour garantir la période d’annulation, il suffit d’envoyer celle-ci dans la période indiquée. L’annulation est à adresser à : Miele SA, Service clients, Limmatstrasse 4, 8957 Spreitenbach, E-Mail: info@miele.ch
En cas d’annulation, il faut retourner de la Garantie Plus Box pour aspirateur ainsi que le contrat de la Garantie Plus Box sans souci si vous avez déjà reçu ce dernier.

VII. For juridique
Le for juridique exclusif est 5400 Baden.
 

CGV pour les réparateurs professionnels

Conditions générales de Miele pour les réparateurs professionnels

1. Champ d’application, langue du contrat, sauvegarde du texte du contrat

1.1 Les présentes conditions générales (“conditions”) s’appliquent à

  1. L’utilisation du webshop Miele pour les réparateurs professionnels (“shop”) ; et à  
  2. L’achat ou la commande (1) de pièces de rechange Miele pour les réparateurs professionnels (“pièces de rechange”), (2) de logiciels Miele et d’autres produits numériques pour les réparateurs professionnels (“produits numériques”) et (3) d’un accès gratuit et payant à des informations pour l’exécution de réparations et d’entretiens pour les réparateurs professionnels (“services”)

Entre nous, Miele AG, Limmatstrasse 4, 8957 Spreitenbach (“Miele” ou “nous”) et vous en tant que réparateur professionnel (“réparateur” ou “vous”) (Miele et le réparateur étant ci-après également désignés les “parties”). Nous n’acceptons aucune condition divergente de la part du réparateur. Cela vaut également si nous ne nous réfutons pas expressément leur inclusion.

1.2 Le shop ainsi que les pièces de rechange, les produits numériques et les services pouvant achetés via le shop sont exclusivement à la disposition des sociétés commerciales au sens de l’article 552 et suivants du CO ou des personnes morales de droit public ou des personnes physiques qui utilisent le shop, les pièces de rechange, les produits numériques et/ou les services dans le cadre de l’exercice de leur activité professionnelle pour le compte d’un entrepreneur ou pour le compte d’une personne morale de droit public (par exemple des collaborateurs) – mais en aucun cas pour le compte des consommateurs au sens de l’art. 2, al. 2 de l’OIP.

1.3 Nous sauvegardons le texte du contrat. Celui-ci ainsi que les commandes passées peuvent être consultés dans le compte client correspondant. Les présentes conditions peuvent être consultées, téléchargées, sauvegardées et imprimées à tout moment dans ou à partir du compte client.
 

2. Conditions générales pour l’utilisation du shop

Compte client

2.1 Avant d’utiliser le shop pour la première fois, le réparateur doit d’abord s’inscrire. Après avoir saisi ses données, le réparateur peut terminer le processus d’inscription en appuyant sur le bouton “S’inscrire” et envoyer une demande d’inscription à Miele. Miele décide à sa discrétion d’accepter ou non la demande d’inscription. Miele est en droit d’exiger du réparateur (1) un extrait du registre du commerce, (2) la preuve de sa compétence professionnelle et (3) la preuve qu'il possède une assurance responsabilité civile adéquate. Miele acceptera ou rejettera la demande d’inscription dans un délai de cinq (5) jours ouvrables. Si Miele accepte la demande d’inscription, Miele confirmera l’inscription validée au réparateur immédiatement après le processus d’inscription ou ultérieurement par courriel. Après une inscription réussie, un compte client est créé pour le réparateur. Le réparateur peut se connecter à l’aide de ses données de connexion (adresse électronique et mot de passe) et utiliser le shop. 
 

Autres exigences

2.2 Il est de la responsabilité du réparateur de satisfaire aux exigences techniques requises pour l’utilisation du shop, des produits numériques et des services respectifs. Les exigences spécifiques individuelles peuvent être trouvées dans les descriptions respectives des produits numériques et des services.
 

3. Commande de pièces de rechange, de produits numériques et de services – Conclusion du contrat et correction des erreurs de saisie

La présentation de pièces détachées, de produits numériques et de services ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais une invitation à passer commande. En cliquant sur le bouton “Ajouter au panier”, vous pouvez ajouter des pièces de rechange, des produits numériques et des services au panier virtuel sans que cela ne constitue une offre de commande. Les saisies peuvent être vérifiées et modifiées à tout moment. Avant de passer votre commande, vous pouvez ajouter d’autres pièces de rechange, produits numériques et/ou services au panier ou les en retirer en cliquant sur le “symbole de la poubelle”. Ce n’est qu’en cliquant sur le bouton “commander maintenant” que vous passez une commande contraignante des pièces détachées, produits numériques et services énumérés sur la page de commande. Un contrat entre vous et Miele pour des pièces de rechange, des produits numériques et des services est conclu lorsque nous acceptons votre commande en vous envoyant une confirmation de commande par courriel immédiatement après avoir reçu votre commande ou une confirmation de commande séparée.
 

4. Pièces de rechange, produits numériques et services

Général

4.1 Les informations sur les pièces de rechange, les produits numériques et les services, en particulier sur les exigences techniques respectives pour les produits numériques et les services, sur l’étendue, les coûts et les durées des produits numériques et des services figurent dans les descriptions respectives dans le shop. 

4.2 Les représentations de pièces détachées, de produits numériques et de services dans le shop sont données uniquement à titre d’illustration. Il est possible que la représentation réelle des pièces de rechange, des produits numériques et des services diffère des représentations figurant dans le shop.
 

Pièces de rechange

4.3 Le réparateur est tenu d'utiliser et d'installer les pièces de rechange exclusivement dans le cadre des commandes de réparation qui lui sont adressées pour les produits Miele d'origine. La revente commerciale en dehors du cadre de ces commandes est interdite.

4.4 Miele garantit que les pièces de rechange présentent les caractéristiques et les spécifications expressément garanties au moment du transfert des risques. Si une pièce de rechange fournie s’écarte considérablement des caractéristiques ou spécifications expressément garanties (“défaut”), Miele est tenue, à sa discrétion, de remédier au défaut ou de fournir une pièce de rechange exempte de défaut. Si Miele accuse un retard de plus de quatre (4) semaines dans la réparation du défaut ou la mise à disposition d’un produit de remplacement, ou si l’élimination du défaut échoue après une deuxième tentative infructueuse ou s’avère impossible, le réparateur est en droit de résilier le contrat d’achat ou de réduire le prix d’achat. D’autres prétentions liées à la responsabilité pour défauts sont exclues. Les droits légaux du réparateur découlant de la prise en charge d’une garantie de qualité d’une chose restent inchangés. Les défauts visibles doivent être signalés par écrit immédiatement après la réception des pièces de rechange, les autres défauts cachés immédiatement après leur découverte. Le fait de ne pas signaler un défaut en temps voulu entraîne l’exclusion du droit à la garantie pour défaut. Les défauts résultant d’une mauvaise manipulation ou de réparations ou d’interventions effectuées sans le consentement de Miele ne constituent pas un motif de réclamation au titre de la garantie. Le droit à la garantie pour défaut expire après un an à compter de la livraison de l’objet acheté. La clause 10 des conditions s’applique en conséquence aux demandes de dommages et intérêts pour cause d’un défaut.
 

Utilisation des produits numériques et contrat de licence de l’utilisateur final

4.5 Les produits numériques sont en principe proposés à l’utilisation sur la base d’une période fixe d’un (1) mois ou de douze (12) mois. Après l’expiration de la période fixée, le droit d’utiliser le produit numérique prend fin automatiquement sans qu’une résiliation soit nécessaire. Vous êtes bien entendu libre de commander à nouveau le produit numérique via le shop, à condition que le produit numérique en question soit toujours proposé. Sauf convention contraire expresse entre le réparateur et Miele, Miele accorde au réparateur un droit non exclusif, révocable et non transférable d’utiliser le produit numérique par un nombre maximal convenu d’utilisateurs spécifiquement nommés (named users) et pour une durée convenue, sous réserve du paiement du montant convenu pour l’utilisation du produit numérique et du strict respect de toutes les lois applicables, des présentes conditions générales et du contrat de licence de l’utilisateur final (CLUF), qui peut être consulté par le réparateur dans le shop avant de passer la commande.
 

Utilisation des services (payants)

4.6 Les services (payants) sont en principe proposés à l’utilisation sur la base d’une période fixe d’un (1) mois ou de douze (12) mois. À l’expiration du délai fixé, le mandat pour le service et donc aussi le droit d’utiliser ce service s’achève automatiquement sans qu’une résiliation soit nécessaire. Vous êtes bien entendu libre de commander à nouveau le service via le shop, à condition que le service en question soit toujours proposé. Sauf accord contraire entre le réparateur et Miele, Miele accorde au réparateur un droit non exclusif, révocable et non transférable d’utiliser le service, c’est-à-dire d’utiliser les informations pour l’exécution de réparations et d’entretiens pour des réparateurs professionnels, pour un nombre maximal convenu d’utilisateurs spécifiquement nommés (named users) et pour une durée convenue, sous réserve du paiement du montant convenu pour l’utilisation du service et du strict respect de toutes les lois applicables et des présentes conditions générales.

4.7 Vous acceptez les restrictions suivantes et garantissez que vous n’aiderez ni n’encouragerez aucun tiers à enfreindre les restrictions suivantes.

  1. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer, à vendre, à louer, à concéder sous licence ou dans le cadre d'une sous-licence ou à mettre les services à la disposition de tiers d’une quelconque façon sans notre consentement préalable ;
  2. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les services avec plus d’utilisateurs (named users) que ce qui vous est expressément accordé ;
  3. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les services pour toute activité ou fin illégale. En outre, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les services d’une manière qui violerait les présentes conditions de licence ou toute loi applicable, en particulier le droit en matière de protection des données, ou tout autre droit d’un tiers ;
  4. Vous n’êtes pas autorisé à transmettre de virus ou de logiciels malveillants ou à vous lancer dans toute autre activité qui pourrait compromettre les services ou les produits de Miele ou les systèmes et l’infrastructure de Miele ;
  5. Vous n’êtes pas autorisé à traduire, à décompiler, à effectuer de l’ingénierie inversée ou à créer des produits dérivés à partir des services, sauf si cela est expressément autorisé par des dispositions légales contraignantes ou par la “Miele Vulnerability Disclosure Policy”.
     

5. Activation des produits numériques et des services

Nous activerons l’utilisation des produits numériques et les services que vous avez commandés immédiatement après l’acceptation de votre offre et donc après la conclusion d’un contrat pour les produits numériques et les services. En ce qui concerne les produits numériques, nous vous fournirons un lien de téléchargement pour que vous puissiez accéder au fichier d’installation du produit numérique. 
 

6. Conditions et délais de livraison

6.1 La livraison est effectuée par nos partenaires d’expédition externes. Nous vous indiquons les délais de livraison exacts sur la page de commande.

6.2 Nous expédions les pièces de rechange après avoir accepté votre commande. Ainsi, le délai de livraison commence le premier jour ouvrable après l’acceptation de votre commande.

6.3 Nous livrons uniquement en Suisse et dans la Principauté de Liechtenstein.

6.4 Si nous éprouvons des difficultés à exécuter la commande en raison d’une grève, d’un blocage, d’un cas de force majeure, d’un manque de collaborateurs sans faute de notre part, d’un retard imprévisible de la part de nos fournisseurs, d’une intervention des autorités, d’actions imprévisibles de tiers n’agissant pas pour notre compte, de circonstances techniques indépendantes de notre volonté et d’autres événements imprévisibles dont nous ne sommes pas responsables, les délais de livraison sont réputés prolongés de la durée de l’empêchement en question. Si la livraison est retardée de plus d’un mois pour cette raison, vous ainsi que nous sommes en droit de nous rétracter du contrat en ce qui concerne les marchandises touchées par le problème de livraison.

6.5 Si, dans des cas exceptionnels, un article n’est pas en stock après l’achat, nous vous en informerons et vous donnerons une date de livraison estimée où vous proposerons la livraison d’un produit comparable. Si la date de livraison ne vous convient pas ou si vous ne souhaitez pas recevoir un produit comparable, l’achat sera annulé et nous vous rembourserons immédiatement les éventuelles contre-prestations déjà fournies.
 

7. Prix, moyens de paiement et conditions de paiement

7.1 L’inscription et l’utilisation du shop ainsi que l’utilisation des services gratuits s’effectuent sans aucune contrepartie.

7.2 Les prix et montants indiqués pour les produits numériques et les services payants représentent des paiements uniques, à moins que les services ne soient répétés.

7.3 Les moyens de paiement suivants sont à votre disposition : facture.

7.4 Si vous choisissez le mode de paiement par facture, vous recevrez la facture correspondante immédiatement après la conclusion du contrat. Les factures doivent être payées dans les trente (30) jours suivant leur réception.

7.5 Vous n’êtes pas autorisé à compenser vos prétentions avec nos créances, sauf si vos contre-prétentions ont été légalement établies ou sont incontestables. Vous avez le droit de compenser avec nos créances si vous faites valoir des réclamations ou des contre-réclamations issues du même contrat.
 

8. Protection des données

8.1 Pour l’exécution des commandes, nous collaborons avec diverses sociétés qui sont responsables, par exemple, du traitement des paiements et de la logistique. Nous veillons à ce que nos partenaires respectent également la réglementation en matière de protection des données.

8.2 En fonction du mode de paiement choisi, le traitement du paiement suite à une commande peut être effectué par un prestataire de services.

8.3 Pour des informations détaillées sur la protection des données, veuillez-vous référer à notre déclaration de protection des données.
 

9. Clause de réserve de modifications

Miele se réserve le droit de modifier et/ou de compléter les produits numériques et les services avec effet pour l’avenir, à condition que cela ne soit pas inacceptable pour le réparateur. Miele informera le réparateur en temps utile par e-mail ou par l’intermédiaire du shop de toute modification ayant un effet significatif sur les produits numériques et les services.
 

10. Responsabilité

Miele est responsable envers le réparateur, conformément aux dispositions légales, des dommages qui seraient causés intentionnellement ou par négligence grave. En cas de négligence simple, la responsabilité de Miele n’est engagée que dans la mesure où Miele manque à une obligation contractuelle essentielle, c’est-à-dire une obligation indispensable à la bonne exécution des présentes conditions générales ou d’un contrat conclu selon ces conditions générales et sur laquelle les parties peuvent s’appuyer ou sur laquelle elles peuvent s’appuyer régulièrement – dans ce cas, la responsabilité de Miele envers le client est limitée au dommage normalement prévisible. Toute autre demande de dommages et intérêts ou toute responsabilité non expressément assumée au-delà de ce qui précède est exclue.
 

11. Dispositions finales

11.1 Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Les dispositions de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) du 11.04.1980 ne s’appliquent pas. Le for exclusif pour tout litige éventuel découlant de ou en rapport avec les présentes conditions générales est le siège de Miele à 8957 Spreitenbach, Suisse.

11.2 Le réparateur n’est pas autorisé à transférer ou à céder à un tiers les droits ou obligations découlant des présentes conditions générales sans le consentement préalable de Miele.

11.3 En cas d’inefficacité ou d’invalidité de certaines dispositions, l’efficacité des autres conditions n’est pas affectée. Les clauses inefficaces ou nulles seront remplacées par des clauses efficaces qui se rapprochent le plus de l’objectif économique de la clause inefficace ou nulle.

CLUF pour les réparateurs professionnels

20 ans

Testés pour une durée de vie de 20 ans

Pendant la phase de développement des séries de produits mentionnées ci-après, Miele a effectué des tests d’endurance à l’échelle décrite dans chaque cas, simulant ainsi une utilisation moyenne par un ménage moyen pendant 20 ans. Cela ne constitue pas une assurance ou une garantie de longévité des produits finis de plus de 20 ans et n’exclut pas la nécessité éventuelle de réparations ou de prestations de service. À cet égard, les dispositions de garantie légales s’appliquent et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de Miele pour le produit concerné. 

LAVE-LINGE

Pendant la phase de développement de la série de lave-linge à chargement frontal W 1 / WD 1, MIELE a testé les modèles et les composants principaux lors d’essais d’endurance exigeants. L’objectif de ces tests réalisés par MIELE est de simuler une utilisation moyenne sur une période de 20 ans.
La détermination des conditions du test de durée de vie se fonde sur les habitudes moyennes des consommateurs, connues grâce à des études et à des enquêtes. MIELE se base sur un total de 5'000 cycles de lavage avec différents programmes. Cela équivaut à 5 lavages par semaine pour 50 semaines d’utilisation sur une période de 20 ans. Les exigences qui en découlent ont été transposées en conditions d’essai. Outre les conditions d’essai exactes, celles-ci précisent également le nombre d’échantillons à tester afin d’obtenir des résultats statistiquement fiables.
Les tests ainsi réalisés par MIELE pendant la phase de développement des produits sont effectués et suivis par nos collaborateurs. Les résultats correspondants sont consignés et évalués par nos soins. La série de lave-linge n’est lancée que lorsque les résultats des tests répondent aux critères spécifiés pour la fiabilité des composants principaux de la série de lave-linge.
Les tests effectués par MIELE “Pour une durée de vie de 20 ans” se fondent sur un concept global mis en œuvre à l’aide d’instructions d’utilisation, d’instructions d’essais en laboratoire et de normes d’usine complémentaires. L’examen de ce concept dans le cadre d’une étude de résistance fonctionnelle atteste qu’il est complet, qu’il intègre les avancées technologiques les plus récentes et qu’il permet de tester la durée de vie sur 20 ans des lave-linge, compte tenu d’une utilisation normale d’un ménage moyen (institut Fraunhofer, rapport LBF nº 307049).
Ce procédé ne tient pas lieu d’assurance ni de garantie de durabilité de nos lave-linge sur 20 ans. Les tests effectués pendant la phase de développement n’excluent pas la possibilité d’une défaillance dans certains cas, ni un éventuel recours à des réparations ou à des prestations d’assistance pour les produits acquis. À cet égard, ce sont les dispositions de garantie légales et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de Miele pour le produit concerné, qui s’appliquent.

LAVE-VAISSELLE

Pendant la phase de développement de la série de lave-vaisselle G 7000, MIELE a testé les modèles et les composants principaux lors d’essais d’endurance exigeants. L’objectif de ces tests réalisés par MIELE est de simuler une utilisation moyenne sur une période de 20 ans.
La détermination des conditions du test de durée de vie se fonde sur les habitudes moyennes des consommateurs, connues grâce à des études et à des enquêtes. MIELE se base sur un total de 5'600 cycles de lavage avec différents programmes. Cela équivaut à 280 cycles de lavage sur une période de 20 ans. Les exigences qui en découlent ont été transposées en conditions d’essai. Outre les conditions d’essai exactes, celles-ci précisent également le nombre d’échantillons à tester afin d’obtenir des résultats statistiquement fiables.
Les tests ainsi réalisés par MIELE pendant la phase de développement des produits sont effectués et suivis par nos collaborateurs. Les résultats correspondants sont consignés et évalués par nos soins. La série de lave-vaisselle n’est lancée que lorsque les résultats des tests répondent aux critères spécifiés pour la fiabilité des composants principaux de la série de lave-vaisselle.
Les tests effectués par MIELE “Pour une durée de vie de 20 ans” se fondent sur un concept global mis en œuvre à l’aide d’instructions d’utilisation, d’instructions d’essais en laboratoire et de normes d’usine complémentaires. L’examen de ce concept dans le cadre d’une étude de résistance fonctionnelle atteste qu’il est complet, qu’il intègre les avancées technologiques les plus récentes et qu’il permet de tester la durée de vie sur 20 ans des lave-vaisselle, compte tenu d’une utilisation normale d’un ménage moyen (institut Fraunhofer, rapport LBF nº 308595 – ExG, avril 2019).
Ce procédé ne tient pas lieu d’assurance ni de garantie de durabilité de nos lave-vaisselle sur 20 ans. Les tests effectués pendant la phase de développement n’excluent pas la possibilité d’une défaillance dans certains cas, ni un éventuel recours à des réparations ou à des prestations d’assistance pour les produits acquis. À cet égard, ce sont les dispositions de garantie légales et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de Miele pour le produit concerné, qui s’appliquent.

HOTTES ASPIRANTES

Pendant la phase de développement de la série de hottes aspirantes, MIELE a testé les composants principaux lors d’essais d’endurance exigeants. L’objectif de ces tests réalisés par MIELE est de simuler une utilisation moyenne sur une période de 20 ans.

La détermination des conditions du test de durée de vie se fonde sur les habitudes moyennes des consommateurs, connues grâce à des études et à des enquêtes. MIELE se base sur un total de 7'000 heures d’utilisation avec différents programmes. Cela équivaut à 7 heures par semaine pour 50 semaines d’utilisation sur une période de 20 ans. Les exigences qui en découlent ont été transposées en conditions d’essai. Outre les conditions d’essai exactes, celles-ci précisent également le nombre d’échantillons à tester afin d’obtenir des résultats statistiquement fiables.
Les tests ainsi réalisés par MIELE pendant la phase de développement des produits sont effectués et suivis par nos collaborateurs. Les résultats correspondants sont consignés et évalués par MIELE. La série de hottes aspirantes n’est lancée que lorsque les résultats des tests répondent aux critères spécifiés pour la fiabilité des composants principaux.
Les tests effectués par MIELE “Pour une durée de vie de 20 ans” se fondent sur un concept global mis en œuvre à l’aide d’instructions d’utilisation, d’instructions d’essais en laboratoire et de normes d’usine complémentaires. L’examen de ce concept dans le cadre d’une étude de résistance fonctionnelle atteste qu’il est complet, qu’il intègre les avancées technologiques les plus récentes et qu’il permet de tester la durée de vie sur 20 ans des fonctions principales des hottes aspirantes, compte tenu d’une utilisation normale d’un ménage moyen (institut Fraunhofer, expertise, LBF nº 308005 – ExD).
Ce procédé ne tient pas lieu d’assurance ni de garantie de durabilité de nos hottes aspirantes sur 20 ans et n’exclut pas non plus un éventuel recours à des réparations ou à des prestations d’assistance. À cet égard, ce sont les dispositions de garantie légales et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de Miele pour le produit concerné, qui s’appliquent.

FOURS

Pendant la phase de développement de la série de fours H-7000, MIELE a testé les composants principaux des fours et fours combinés avec micro-ondes lors d’essais d’endurance exigeants. L’objectif de ces tests réalisés par MIELE est de simuler une utilisation moyenne des principales fonctions sur une période de 20 ans.
La détermination des conditions du test de durée de vie se fonde sur les habitudes moyennes des consommateurs, connues grâce à des études et à des enquêtes. MIELE sappuie sur un total de 2'160 heures d’utilisation avec différents modes de fonctionnement pour les fours, et de 3'160 heures pour les fours combinés avec micro-ondes. Cela équivaut à 108 heures d’utilisation par an pour les fours et à 158 heures par an pour les fours combinés avec micro-ondes sur une période de 20 ans. Par ailleurs, il est tenu compte d’une moyenne de trois nettoyages du produit (pyrolyse). Les exigences qui en découlent ont été transposées en conditions d’essai. Outre les conditions d’essai exactes, celles-ci précisent également le nombre d’échantillons à tester afin d’obtenir des résultats statistiquement fiables.
Les tests ainsi réalisés par MIELE pendant la phase de développement des produits sont consignés et suivis par nos collaborateurs. Les résultats correspondants sont consignés et évalués par MIELE. La série des fours n’est lancée que lorsque les résultats des tests répondent aux critères spécifiés pour la fiabilité des composants principaux. Il s’agit des composants principaux de la série de fours, indispensables aux fonctions de base de cuisson et d’utilisation du micro-ondes.
Les tests effectués par MIELE “Pour une durée de vie de 20 ans” se fondent sur un concept global mis en œuvre à l’aide d’instructions d’utilisation, d’instructions d’essais en laboratoire et de normes d’usine complémentaires. L’examen de ce concept dans le cadre d’une étude de résistance fonctionnelle atteste qu’il est complet, qu’il intègre les avancées technologiques les plus récentes et qu’il permet de tester la durée de vie sur 20 ans des fonctions principales des fours, compte tenu d’une utilisation normale d’un ménage moyen.
Ce procédé ne tient pas lieu d’assurance ni de garantie de durabilité de nos fours ou fours combinés avec micro-ondes sur 20 ans et n’exclut pas non plus un éventuel recours à des réparations ou à des prestations d’assistance. À cet égard, ce sont les dispositions de garantie légales et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de Miele pour le produit concerné, qui s’appliquent.

FOUR À VAPEUR

Pendant la phase de développement de la série DG 7000 (four à vapeur), ainsi que des produits DGC 7000 (“Combi-four vapeur” – four à vapeur avec fonction cuisson) et DGM 7000 (four à vapeur combiné avec micro-ondes), MIELE a testé les composants principaux lors d’essais d’endurance exigeants. L’objectif de ces tests réalisés par MIELE est de simuler une utilisation moyenne des principales fonctions sur une période de 20 ans.
La détermination des conditions du test de durée de vie se fonde sur les habitudes moyennes des consommateurs, connues grâce à des études et à des enquêtes. MIELE sappuie sur un total de 2'500 heures d’utilisation avec différents modes de fonctionnement pour les fours à vapeur (DG), de 4'700 heures pour les fours à vapeur avec fonction cuisson (DGC) et de 3'500 heures pour les fours à vapeur combinés avec micro-ondes (DGM). Cela équivaut à 125 heures d’utilisation par an pour les fours à vapeur (DG), à 235 heures par an pour les fours à vapeur avec fonction cuisson (DGC) et à 175 heures par an pour les fours à vapeur combinés avec micro-ondes (DGM) sur une période de 20 ans. Les exigences qui en découlent ont été transposées en conditions d’essai. Outre les conditions d’essai exactes, celles-ci précisent également le nombre d’échantillons à tester afin d’obtenir des résultats statistiquement fiables.
Les tests ainsi réalisés par MIELE pendant la phase de développement des produits sont consignés et suivis par nos collaborateurs. Les résultats correspondants sont consignés et évalués par MIELE. La série n’est lancée que lorsque les résultats des tests répondent aux critères spécifiés pour la fiabilité des composants principaux. Il s’agit des composants principaux de la série de fours à vapeur, indispensables aux fonctions de base de cuisson à la vapeur, de cuisson classique et d’utilisation du micro-ondes.
Les tests effectués par MIELE “Pour une durée de vie de 20 ans” se fondent sur un concept global mis en œuvre à l’aide d’instructions d’utilisation, d’instructions d’essais en laboratoire et de normes d’usine complémentaires. L’examen de ce concept dans le cadre d’une étude de résistance fonctionnelle atteste qu’il est complet, qu’il intègre les avancées technologiques les plus récentes et qu’il permet de tester la durée de vie sur 20 ans des fonctions principales des fours, compte tenu d’une utilisation normale d’un ménage moyen.
Ce procédé ne tient pas lieu d’assurance ni de garantie de durabilité de nos fours à vapeur et n’exclut pas non plus un éventuel recours à des réparations ou à des prestations d’assistance. À cet égard, ce sont les dispositions de garantie légales et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de Miele pour le produit concerné, qui s’appliquent.

ASPIRATEURS
Classic C 1, Compact C 1, Compact C 2, Complete C 2, Complete C 3, Blizzard CX 1, Swing H 1, Dynamic U 1

Pendant la phase de développement des séries suivantes d’aspirateurs domestiques avec sac fonctionnant sur secteur, Classic C 1, Compact C 1, Compact C 2, Complete C 2, Complete C 3 et Blizzard CX 1, MIELE a testé les modèles et composants principaux lors d’essais d’endurance exigeants. L’objectif de ces tests réalisés par MIELE est de simuler une utilisation moyenne sur une période de 20 ans.
La détermination des conditions du test de durée de vie se fonde sur les habitudes moyennes des consommateurs, connues grâce à des études et à des enquêtes. MIELE se base sur un total de 750 heures de fonctionnement des appareils. Cela équivaut à 45 minutes par semaine pour 50 semaines d’utilisation sur une période de 20 ans. Les exigences qui en découlent ont été transposées en conditions d’essai. Outre les conditions d’essai exactes, celles-ci précisent également le nombre d’échantillons à tester afin d’obtenir des résultats statistiquement fiables.
Les tests ainsi réalisés par MIELE pendant la phase de développement des produits sont effectués et suivis par nos collaborateurs. Les résultats correspondants sont consignés et évalués par nos soins. Les séries des aspirateurs précités ne sont lancées que lorsque les résultats des tests répondent aux critères spécifiés pour la fiabilité de la série d’aspirateurs en question.
Les tests effectués par MIELE “Pour une durée de vie de 20 ans” se fondent sur un concept global mis en œuvre à l’aide d’instructions d’utilisation, d’instructions d’essais en laboratoire et de normes d’usine complémentaires. L’examen de ce concept dans le cadre d’une étude de résistance fonctionnelle atteste qu’il est complet, qu’il intègre les avancées technologiques les plus récentes et qu’il permet de tester la durée de vie sur 20 ans des aspirateurs domestiques fonctionnant sur secteur, compte tenu d’une utilisation normale d’un ménage moyen (institut Fraunhofer, expertise rapport LBF nº 307530, janvier 2018).
Ce procédé ne tient pas lieu d’assurance ni de garantie de durabilité des aspirateurs domestiques cités plus haut sur 20 ans et n’exclut pas non plus un éventuel recours à des réparations ou à des prestations d’assistance. À cet égard, ce sont les dispositions de garantie légales et, le cas échéant, les dispositions supplémentaires des conditions générales de vente de MIELE pour le produit concerné, qui s’appliquent.